Les compte-rendus du conseil

Conseils municipaux de 2012

Séance du 23 Mars 2012 - Téléchargez le Compte Rendu CM du 23 Mars

Ordre du jour :

• Approbation du Compte Administratif 2012
• Affectation des résultats 2012
• Approbation du Compte de Gestion 2012
• Réalisation d'un prêt de 300 000 € pour financer les travaux d'assainissement
• Travaux d'aménagement de la Rue de la Roche Buttée - Choix de l'entreprise
• Produit des amendes de police. Financement des travaux d'aménagement de la Rue de la Roche Buttée
• Approbation de la modification du POS
• Révision du PLU - Choix du Cabinet
• ZDE - GUENROUET-SEVERAC et GUENROUET-QUILLY
• Travaux d'élagage sur la Zone de Loisirs
• Réfection des clôtures - Ecole des 3 Chênes et Ecole de la Lune Bleue
• Divers

Séance du 02 Mars 2012 - Téléchargez le Compte Rendu CM du 02 Mars

Ordre du jour :

• Convention d'assistance technique pour service d'assainissement
• Assainissement Eaux Usées - Secteur de « La Lande des Défaits » - Convention à passer avec la Commune de ST GILDAS des BOIS
• Assainissement Eaux Usées - Programme 2009 - Sous-traitance
• Eclairage public - Rue André Caux - Réinstallation de 2 consoles
• Projet de Salle Polyvalente à N. D. de GRACE - Choix d'un Bureau de Contrôle
• Dotation d'Equipement des Territoires Ruraux (DETR) pour l'année 2012
• Travaux à engager sur le terrain de Camping St Clair
• Finances - Ouverture de crédits 2012 par anticipation
• Cotisations 2012
• Accueil des Galopins - Demande versement d'une avance sur subvention 2012
• Divers

Séance du 27 janvier 2012 - Téléchargez le Compte Rendu CM du 27 janvier

Ordre du jour :

• Salle Culturelle - Rue de l'Abbé Verger - Fourniture et installation de matériel audiovisuel
• Salle Culturelle - Rue de l'Abbé Verger - Fourniture d'une armoire froide positive
• Salle Culturelle - Rue de l'Abbé Verger - Travaux supplémentaires sur le parking
• Salle Culturelle - Rue de l'Abbé Verger - Adoption du règlement intérieur et fixation des tarifs de location
• Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale de L. A. - Commission de réforme
• Contrat de Territoire en Milieu Aquatique sur le site Natura 2000 des Marais de Redon et de Vilaine
• Campagne de capture des corvidés
• Elaboration du PLU - Choix du Bureau chargé de la conduite de cette opération
• Situation financière de la Commune
• Divers

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